Muriel Roques-Etienne


De: Muriel Roques-Etienne
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Muriel Roques-Etienne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045076995(source JORF)
désignation
27 Janvier 202227/01/2022
De: Muriel Roques-Etienne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045076995(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 202227/01/2022
De: Muriel Roques-Etienne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045073214(source JORF)
désignation
26 Janvier 202226/01/2022
De: Muriel Roques-Etienne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045073214(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202226/01/2022
De: Muriel Roques-Etienne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044409822(source JORF)
désignation
04 Décembre 202104/12/2021
De: Muriel Roques-Etienne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044409822(source JORF)
cessation de fonction
04 Décembre 202104/12/2021
De: Muriel Roques-Etienne
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
Bureau de la commission spéciale
Commission spéciale (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000044332426(source JORF)
nomination
17 Novembre 202117/11/2021
De: Muriel Roques-Etienne
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000044315964(source JORF)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Muriel Roques-Etienne
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000044287802(source JORF)
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Muriel Roques-Etienne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042414124(source JORF)
désignation
10 Octobre 202010/10/2020
De: Muriel ROQUES-ETIENNE
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(269 membres au lieu de 268)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042411345(source JORF)
nomination
09 Octobre 202009/10/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.